> Préambule

Tout accès au site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr ainsi que toute recherche effectuée sur ce site et tout téléchargement de documents implique l’acceptation totale par l’utilisateur des mentions légales de ce site internet, détaillées ci-après.

Si l’utilisateur n’accepte pas les termes et conditions des mentions légales, il lui est demandé d’interrompre, sans délai, la lecture de cette page et des autres pages du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr.

Le Dr Gareaux se réserve le droit de modifier à tout instant ces mentions légales, sans préavis. Nous recommandons donc aux utilisateurs de consulter régulièrement ces mentions légales afin de s’assurer de leur version en vigueur.

Date de dernière modification : 07 janvier 2020.

> Présentation du site Internet www.adequatexpertise.com

Le site www.adequatexpertise.com ainsi que tous ces composants sont la propriété de Adequat Expertise, 77 rue des Jars, 17000 LA ROCHELLE, +33 (0)6 17 98 16 94

Directrice de publication : Sophie René

Le directeur de rédaction et de publication du site www.adequatexpertise.com est Sophie René.

La conception et la maintenance du site www.adequatexpertise.com revient à e-dweb, 1 rue le corbusier, 17440 Aytré, www.e-dweb.com*.

Le site www.adequatexpertise.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Directeur de la publication : Octave KLABA, Président : Henryk KLABA, Directeur général : Miroslaw KLABA, Directeur général délégué : Octave KLABA, Directeur général délégué : Halina KLABA, OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

> Objet du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr

Le site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr est un site à caractère informatif, présentant les prestations du Dr Gareaux ainsi que des informations et documents relatifs au domaine des dispositifs médicaux.Tous les éléments contenus sur le site www.dentiste-alice-gareaux.fr (les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html…) ne sont mis à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Ils ne peuvent en aucun cas être interprétés comme une offre commerciale, un conseil ou une relation professionnelle entre l’utilisateur et le Dr Gareaux. Les éléments fournis sur ce site ne sont pas garantis, il appartient à l’utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l’information.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société du Dr Alice Gareaux s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

> Engagement pris par le site s’engage à ce que le contenu du site respecte les lois en vigueur, et notamment :

  • La loi sur la liberté de la presse : aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne
  • La loi relative à la protection de mineurs : aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne
  • La loi sur la propriété intellectuelle : aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

De plus, conformément à la loi du droit de réponse du 22 juin 2004, un droit de réponse gratuit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site www.dentiste-alice-gareaux.fr. La demande de droit de réponse doit être faite grâce au formulaire de contact, au plus tard dans les trois mois suivant la publication de l’article justifiant cette demande. La publication de la réponse se fera dans les deux semaines suivant sa réception à condition que celle-ci soit conforme avec la loi Française.

> Limitation de responsabilité

Le Dr Gareaux ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation faite par l’utilisateur du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr ou des informations qu’il contient.

Le site www.dentiste-alice-gareaux.fr peut renvoyer l’utilisateur vers des sites Internet tiers par l’utilisation de liens hypertextes. Le dr Gareaux n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr et un site tiers ne signifie pas que le Dr Gareaux assume une quelconque garantie ou responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Ces sites tiers relèvent de l’entière responsabilité de leurs propriétaires.

Le docteur Gareaux rappelle à l’utilisateur que certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et qu’en aucun cas, la responsabilité du Dr Gareaux ne pourrait être engagée pour des dommages liés à ces dangers. Ces dangers peuvent être (liste non exhaustive) :

  • Coupure d’accès aux services Internet
  • Infection par un virus
  • Bogue
  • Ralentissement de l’ordinateur

Il incombe à l’utilisateur de prendre en compte ces risques potentiels et de prendre les précautions nécessaires pour s’en prémunir avant l’utilisation du site www.dentiste-alice-gareaux.fr. Le contenu du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr est fourni en l’état, sans aucune garantie et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni qu’il soit à jour. Bien que le Dr Gareaux s’efforce de fournir des informations fiables sur le site www.dentiste-alice-gareaux.fr, il ne garantit pas que le site soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et /ou de virus.L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas le site internet www.dentiste-alice-gareaux.fr ni les services proposés à des fins illicites et s’engage se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera au Docteur Gareaux ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, Dr Gareaux se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.

> Propriété intellectuelle

Le contenu du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’utilisateur ne doit utiliser le Contenu de ce site que pour des besoins personnels et non commerciaux.

La totalité des éléments du site www.dentiste-alice-gareaux.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme, sont, sauf documents publics et indications spéciales, la propriété exclusive du Dr Gareaux ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable écrite du détenteur de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon.En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales de la base de données du site Internet www.dentiste-alice-gareaux.fr sont également interdites. Les marques et logos contenus dans le site www.dentiste-alice-gareaux.fr sont la propriété du Docteur Alice Gareaux ou de ses partenaires. Il est donc interdit aux utilisateurs toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion de ces marques et logos.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Dr Alice Gareaux. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Alice Gareaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est interdit à tout utilisateur du site www.dentiste-alice-gareaux.fr, sans une autorisation préalable écrite du Docteur Gareaux, de créer, sur n’importe quel autre site Internet, un lien hypertexte renvoyant sur une page du site www.dentiste-alice-gareaux.fr autre que sa page d’accueil.

> Cookies

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> Données personnelles

Lors de l’utilisation du site www.dentiste-alice-gareaux.fr, les données suivantes sont automatiquement recueillies :

  • adresse Internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site
  • fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur
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  • navigateur Internet de l’utilisateur
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Ces données ne sont pas nominatives et ne peuvent être reliées à une personne. Elles sont utilisées par le Dr Gareaux à des fins d’étude et d’analyse statistique sur l’utilisation du site www.adequatexpertise.com afin d’en améliorer les performances et le contenu. A travers du site www.dentiste-alice-gareaux.fr, Le Docteur gareaux ne collecte des informations personnelles (nom, adresse électronique…) relatives à l’utilisateur que pour le besoin des services proposés par le site www.dentiste-alice-gareaux.fr. L’utilisateur fournit lui-même ces données en procédant à leur saisie en toute connaissance de cause. Il est précisé le caractère obligatoire ou non des informations nécessaires pour le traitement de la demande de l’utilisateur. Le Dr Gareaux est le seul et unique destinataire des données saisies par le client.Le traitement informatisé des données personnelles des clients et prospects pour les relations commerciales du Dr Gareaux a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1187723.L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour exercer ce droit, l’utilisateur doit adresser sa demande par courriel grace au formulaire de contact ou par courrier à l’adresse Dr Alice Gareaux, 48 ter avenue jean guiton, 17000 La Rochelle.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.dentiste-alice-gareaux.fr n’est collectée ni publiée à l’insu de l’utilisateur. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur du site www.dentiste-alice-gareaux.fr n’est échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Enfin, l’utilisateur du site www.dentiste-alice-gareaux.fr est tenu de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et liberté. Il doit notamment s’abstenir de toute collecte, utilisation détournée et acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes, des informations personnelles dont il aurait pu avoir connaissance via le site www.dentiste-alice-gareaux.fr.

> Contact

Pour toute question, réclamation, observation ou suggestion sur le site www.dentiste-alice-gareaux.fr, merci de prendre contact avec le webmestre grâce au formulaire de contact.

> Relations commerciales

Les relations commerciales avec le docteur Gareaux sont régies par les conditions générales de vente du dr Gareaux en vigueur. Elles doivent être acceptées dans leur intégralité par toute personne ou organisme voulant nouer une relation commerciale avec le Dr Gareaux. Elles seront bientôt consultables en ligne et le sont pour l’instant sur simple demande écrite.

Elles sont également disponibles sur simple demande au siège de l’entreprise et sont reproduites sur la documentation contractuelle (devis, contrats, factures).

> Loi applicable

Toute réclamation ou litige provenant ou lié aux présentes mentions légales sera régi par la loi française. Le tribunal de commerce d’Angoulême sera le tribunal compétent. Si l’une des dispositions de ces mentions légales est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront applicables.

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au docteur Gareaux, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Docteur Gareaux.

> Confidentialité

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En vous remerciant de l’intérêt que vous portez au site www.dentiste-alice-gareaux.fr, nous vous souhaitons à présent une bonne navigation.